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Marchés Publics

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Liste des marchés en cours

Liste des Marchés Publics de la Communauté de Communes Rives de Moselle en 2016 et 2017

Conformément aux articles 133 du Code des Marchés Publics et 107 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics, la Communauté de Communes publie dans l’espace de téléchargement ci-contre la liste des marchés conclus au cours des années 2016 et 2017.

Dernière mise à jour de ces informations : 27 septembre 2017

Téléchargements

Marchés 2017 septembre 2017 PDF - 177.1 ko
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Marchés 2016 mars 2017 PDF - 181.6 ko
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