Projet de Territoire

Rapports annuels : assainissement, centre aquatique Aquarives, déchets, FTTH et rapport d’activités 2021

En application de l’article L.1411-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, les documents relatifs à l’exploitation des services publics délégués sont mis à disposition du public.

Dans le cadre de la gestion des services Assainissement, centre aquatique Aquarives, Déchets et FTTH, la Communauté de Communes Rives de Moselle vous permet de les consulter dans cette rubrique.