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Formulaire « Riv’ Rénov »

    • 1

      Coordonnées du demandeur

    • 2

      Type(s) de travaux

    • 3

      Pièces à joindre

    1/3

    Coordonnées du demandeur

    Coordonnées du demandeur

    Adresse* :

    Adresse précise de l’habitation concernée par la demande (si différente) :

    0%

    Type(s) de travaux

    50%

    Pièces à joindre

    IMPORTANT !
    Pour garantir une soumission réussie de votre formulaire, veuillez vous assurer que chaque document ne dépasse pas 5 Mo.

    Le présent imprimé dûment complété et signé* :

    Un devis détaillé de l’entreprise retenue (pour les menuiseries extérieures, individualiser le montant relatif aux fenêtres et aux volets)* :

    Un titre de propriété (taxe foncière ou acte notarié de moins de 2 ans)* :

    Des photos des parties concernées par le changement avant travaux (photos intérieures pour l’isolation de toiture)* :

    Le présent formulaire ainsi que les pièces demandées, doivent être déposés en mairie de l’habitation concernée par les travaux.

    Les travaux ne pourront être engagés qu’une fois la présente demande déposée en mairie.

    La Communauté de Communes Rives de Moselle est la seule destinataire des données qui vous concernent. La réglementation européenne en matière de protection des données personnelles (règlement « RGPD »), actuellement en vigueur dans toute l’union européenne, vise à mieux protéger les données personnelles privées des citoyens et éviter leur utilisation à des frais commerciales non désirées. Les données recueillies dans ce questionnaire ne sont en aucun cas utilisées à des fins commerciales et vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition,d’effacement en contactant la Communauté de Communes Rives de Moselle.

    100%

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