- Arrêté préfectoral de fusion 16/04/2013
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 09/06/2021
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 14/11/2016
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 24/02/2017
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 26/11/2013
- Arrêté préfectoral 7 janvier 2025 compétence santé
Le Conseil Communautaire
Le Conseil communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes Rives de Moselle. Il est composé d’un Président, 10 Vice-présidents et de 38 conseillers communautaires.
Madame, Monsieur,
C’est un plaisir et un honneur de présider le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
J’ai la chance d’être à la tête d’une intercommunalité dynamique, attractive, qui ne manque pas de projets.
Avec les élus communautaires, nous veillons à ce que chacune de nos décisions aillent dans le sens de l’interêt général et aient un impact direct ou indirect sur la vie de nos concitoyens.
Economie, petite enfance, eau et assainissement, voies vertes, mobilités, aménagement du territoire, transition écologique, dans chacun de ces domaines nous intervenons pour faire de Rives de Moselle une référence et apporter le meilleur service public à la population.
En savoir plus
- PV du Conseil Communautaire du 22 Mai 2025
- PV du Conseil Communautaire du 26 Juin 2025
- PV du Conseil Communautaire du 25 Septembre 2025
- Arrêté actant la composition du Conseil Communautaire après les élections municipales
- PV Conseil Communautaire du 25 septembre 2025
- PV Conseil Communautaire 27 novembre 2025
- PV du Conseil Communautaire 29 janvier 2026
- PV du Conseil Communautaire du 26 Février 2026
- PV du Conseil Communautaire du 9 Avril 2026
Bureau Communautaire
Le bureau communautaire élabore la politique de la Communauté de Communes.
Il étudie les grands dossiers et prépare les propositions qui seront étudiées par le conseil communautaire.
Il est composé du Président, des 10 Vice-présidents et des 3 Conseillers communautaires délégués.
Procès-verbaux des bureaux communautaires
- PV du Bureau Communautaire du 4 Septembre 2024
- PV Bureau Communautaire du 16 Octobre 2024
- PV Bureau Communautaire du 6 Novembre 2024
- PV Bureau Communautaire du 4 décembre 2024
- PV Bureau Communautaire du 8 janvier 2025
- PV du bureau communautaire du 23 avril 2025
- PV du bureau communautaire du 19 février 2025
- PV du bureau communautaire du 12 mars 2025
- PV du Bureau Communautaire du 14 Mai 2025
- PV du Bureau-Communautaire du 3 juillet 2025
- PV du Bureau Communautaire du 3 Septembre 2025
- PV du Bureau Communautaire du 8 Octobre 2025
- PV du Bureau Communautaire du 12 Novembre 2025
- PV du Bureau communautaire du 3 décembre 2025
- PV du Bureau Communautaire du 7 janvier 2026
- PV du Bureau Communautaire du 4 février 2026
Les Commissions
Les commissions thématiques sont des groupes de réflexion, chargés de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en œuvre, et de formuler des propositions d’actions. Elles sont au nombre de 5.
Commission Administration et Finances
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Patrick Abate, Grégory Bertrand, Patrick Bicard, Quentin Bigot, Catherine Cahu, Sandrine Combar, Arnaud Demuynck, Christiane Dubois, Laurent Ernst, Pascale Etienne, Hervé Gaudé, Laurence George, Marcel Jacques, Pierre Michalik, Stephane Meignel, Ghislaine Melon, Claude Mio, Benjamin Pira, Jean-Luc Queuniez, Armand Patrignani, Nathalie Rousseau, Rémy Sadocco, Christophe Schwirtz, Gilbert Turck, Daniel Willaume.
Commission Aménagement, Habitat et Mobilité
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Patrick Abate, Julie Barbarossa, Grégory Bertrand, Patrick Bicard, Quentin Bigot, Patricia Bruni, Catherine Cahu, Albert D’Amato, Arnaud Demuynck, Nicola De Sanctis, Hervé Gaudé, Marcel Jacques, Daniel Mauer, Stéphane Meignel, Christiane Lelubre, Ghislaine Melon, Muriel Nauroy-Rizzo, Armand Patrignani, Mathieu Pilon, Nathalie Rousseau, Rémy Sadocco, Christophe Schwirtz, Jérôme Storck, Fatima Terri-Fekier, Gilbert Turck.
Commission Économie, Tourisme et Equipements aquatiques
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Luce Adamczyk, Grégory Bertrand, Patrick Bicard, Quentin Bigot, Catherine Cahu, Anne Crocitti, Arnaud Demuynck, Lucien De Oliveira, Laurent Ernst, Hervé Gaudé, Laurence George, Muriel Grebmeier, Marie-Ange Hennequin, Benoit Honig, Ghislaine Melon, Pierre Michalik, Claude Mio, Benjamin Pira, Annette Riblet, Nathalie Rousseau, Christophe Schwirtz, Pierre Spinelli, Dominique Toffolini, Gilbert Turck.
Commission Eau, Déchets et Services Collectifs
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Grégory Bertrand, Patrick Bicard, Sandrine Combar, Albert D’Amato, Franck D’Amore, Nicolas De Sanctis, Maxence Broyez, Catherine Cahu, Laurent Ernst, Hervé Gaudé, Marcel Jacques, François Lack, Claude Lallier, Denis Ledrich, Daniel Mauer, Ghislaine Melon, Patrick Metzinger, Armand Patrignani, Florent Pierron, Jérôme Pires, Jean-Luc Queuniez, Nathalie Rousseau, Christophe Schwirtz, Jérôme Storck, Gilbert Turck.
Commission Environnement, Santé, Alimentation, Petite Enfance et Séniors
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Sandrine Bauerlé, Grégory Bertrand, Patrick Bicard, Patricia Bruni, Catherine Cahu, Pierre Daprile, Christiane Dubois, Hervé Gaudé, Laurence George, Marcel Jacques, Christiane Lelubre, Ghislaine Melon, Nadine Metzinger, Sophie Muller, Florent Pierron, Matthieu Pilon, Astride Poesy, Annette Riblet, Valérie Romano, Régine Roméo, Nathalie Rousseau, Pascale Schlatter, Audrey Schneider, Dominique Toffolini, Gilbert Turck.
Organisation administrative
La Communauté de Communes Rives de Moselle compte 92 agents au sein de ses services.
Le Directeur Général des Services est Pierre HESS. Il est le responsable de l’administration.
L’organisation administrative est segmentée en 3 directions :
→ La direction générale
→ La direction développement territorial
→ La direction ressources
La Direction générale
Elle comprend la Communication, les Affaires Générales, le service Développement Économique et Tourisme, la Gestion et Valorisation des Déchets, le Développement Durable, la Planification et financements extérieurs, les Équipements Aquatiques et l’Instruction et autorisations d’urbanisme.
Contact : 03 87 51 29 15 ou direction@rivesdemoselle.fr
La direction développement territorial
Elle est composée du service Habitat et Cadre de Vie, du service Cycle de l’Eau et des Mobilités.
Contact: 03 87 51 77 02
La direction ressources
Elle comprend la Gestion technique et Patrimoniale, le service Programmation et Exécution Budgétaire, la Commande publique et le service Système d’information.
Contact: 03 87 51 77 02
Les bâtiments communautaires
Les bâtiments communautaires regroupent l’ensemble des services administratifs et techniques de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
L’hôtel communautaire
Situé place de la gare à Maizières-lès-Metz, l’hôtel communautaire abrite une grande partie des services administratifs de la Communauté de Communes.
Des travaux de rénovation sont en cours pour améliorer son fonctionnement énergétique et son accessibilité.
Il est ouvert du Lundi au Vendredi de 9H à 12h et de 14h à 17h
Le 1
Des services communautaires sont situés dans les locaux de l’ancienne trésorerie.
On y retrouve les services habitat, mobilités, cycle de l’eau et urbanisme.
Les équipements communautaires
La Communauté de Communes Rives de Moselle possède de nombreux équipements en gestion directe et indirecte.
Crèche « Tout p’tits Rives » Mondelange
La structure Multi accueil de Mondelange a ouvert ses portes le 4 septembre 2023.
Comme la SMA de Talange, elle possède 60 places d’accueil et propose aussi de la garde occasionnelle.
Lien Terri 3D
Le Centre Aquatique Aquarives
Inauguré à l’été 2021, le centre aquatique Aquarives rencontre un énorme succès !
Situé sur la commune d’Hagondange, il dispose d’infrastructures modernes qui s’adressent à tous!
La maison de santé pluridisciplinaire
Située à Maizières-les-Metz, la maison de santé pluridisciplinaire regroupe sur un seul site les intervenants de premier niveau (médecins généralistes, infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, etc.) pour faciliter la vie des patients et améliorer leur prise en charge.
Elle est aujourd’hui composée de 4 médecins, 2 orthophonistes, 1 sage-femme, 3 infirmières, 1 cabinet ophtalmologique.
Adresse: 1 rue Gustave Barthélemy à Maizières les Metz
Si vous souhaitez des informations sur le bâtiment, vous pouvez contacter le service technique communautaire au 03.87.51.77.02 ou par mail technique@rivesdemoselle.fr
Crèche « Tout P’tits Rives » Talange
La structure Multi-accueil de Talange, inaugurée en Janvier 2022, est située au 262 rue de Metz.
Elle possède 60 places d’accueil et est gérée par la Maison Bleue.
Le plus de la structure est de proposer un accueil occasionnel qui permet aux parents de faire garder leur enfant quelques heures par semaine en fonction de leurs besoins.
Des places sont disponibles tout au long de l’année.
Le Port de Plaisance à Talange « Riv’Escale »
La mise en exploitation du port est effective depuis le 1er Janvier 2024.
La halte fluviale est composée de 51 places de 6 à 12 ml, de 10 postes à quai de 20 ml, d’un plan d’eau aménagée de 4300 M² et d’un parking véhicules de 20 places.
La délégation de service public est assurée par la SPL Moselle Nord Plaisance que vous pouvez joindre au 06.43.09.95.37 ou par mail port@rivescale.com
Des emplacement sont disponibles.
Hôtel d’entreprises et bâtiments relais
Rives de Moselle est propriétaire d’un certain nombre de bâtiments, mis à la disposition des jeunes entreprises (moins de 5 ans d’activités) via la conclusion d’un bail dérogatoire de 3 ans.
Ce sont des cellules artisanales ou industrielles, composées d’un ou deux bureaux, des sanitaires et un hall d’activités équipé d’une porte sectionnelle.
Argancy
En plein cœur du village, face à la mairie, il y a 8 appartements séniors et une bibliothèque gérée par la commune d’Argancy.
Les 8 appartements sont de type T2 et accessibles aux personnes à mobilité réduite, l’étage étant desservi par un ascenseur.
Ay-sur-Moselle
L’ancien bâtiment a été réhabilité en 9 logements pour séniors dont 3 logements au rez-de-chaussée et 6 logements à l’étage. L’un des appartements dispose de 64,80 m2 + 23,60 m2 de terrasse.
La bibliothèque au rez-de-chaussée de l’immeuble est accessible au public depuis l’entrée principale située dans le parc de la propriété.
L’entrée rue du Moulin permet l’accès au parking principal qui compte 19 places de stationnement.
Ennery
Située au coeur du village, la « résidence de l’arche » compte 5 appartements de type T2 et 1 appartement de type T3 ont été construits en lieu et place d’une ancienne ferme.
Ces appartements ont été adaptés pour accueillir des personnes à mobilité réduite, ainsi que des résidents séniors.
En plus du logement, les locaux ont été aménagés avec une pièce de vie, où les résidents peuvent se retrouver.
Semécourt
Il y a 4 logements séniors en rez-de-chaussée d’une superficie de 50 m2 chacun.
La construction est réalisée en ossature bois isolée par l’extérieur recouverte d’un enduit.
Cette résidence est pourvue de 9 places de stationnement.
Norroy-le-Veneur
Située au cœur du village, face à l’église, cette résidence compte 4 appartements séniors de type T2, situés en rez-de-chaussée.
Ce programme s’inscrit en partenariat avec la commune de Norroy qui met en location 3 appartements pour des jeunes couples, à l’étage.
Une véritable résidence intergénérationnelle !
Le Cap’Orne
Ancien bâtiment des syndicats (construction allemande de 1903), il est la première réhabilitation engagée sur les Portes de l’Orne.
Il est d’une superficie de 935m², et est situé au 32 rue de l’Usine à Rombas/Amnéville.
Financé a parts égales par les Communautés de Communes Rives de Moselle et Pays de l’Orne, le tiers-lieu Cap’Orne est un espace ouvert et hybride, lieu de lien social et d’initiatives collectives, vitrine du projet des Portes de l’Orne, et constitue un des maillons du réseau des acteurs du territoire.
Tout en conservant ses caractéristiques architecturales, ce bâtiment a notamment pour objectif, de devenir une maison d’expérimentation destinée à faire débattre et tester en amont puis amorcer ce qui se développera plus tard, au fil des années, sur le site lui-même.
Il intègre la maison du projet des Portes de l’Orne, mais aussi des espaces dédiés pour la création et des espaces de travail commun ou « coworking ».





















































































